Conditions générales de vente

Définitions

Le Vendeur : la société présentée dans l’article 1, qui édite et gère le Site.

Le Site : L’ensemble du site, pages Internet et Produits proposés par le Vendeur.

Produit(s) : Un ou l’ensemble des Produits proposés à la vente sur le Site.

Le Client : La personne utilisant le Site et réalisant des commandes de Produits sur le Site.

Article 1

Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur le présent site internet www.kaysersudjuk.fr.

Elles prévalent dans tous les cas sur tout autre document émis qui n’ont qu’une valeur indicative (tels que renseignements fournis de façon directe ou publicitaire sur les Produits, description et renseignement des prospectus, catalogues, tarifs, reproduction…).

Elles sont modifiables sans préavis et seront applicables aux ventes réalisées postérieurement à la modification.

Elles font partie intégrante de l’offre et sont donc systématiquement portées à la connaissance de tout Client préalablement à la passation d’une commande.

S’agissant d’un contrat de vente conclu par voie électronique, le Vendeur entend s’identifier auprès du Client :

Maison KSR
SARL au capital de 6 000 Euros
SIREN : 838885614 RCS Agen
TVA : FR 02838885614

Hébergeur:

o2switch
SAS au capital de 100 000€
Siret: 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand

Le fait de passer commande implique nécessairement l’acceptation sans aucune réserve et l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes conditions. Toute condition contraire opposée par le Client sera inopposable au Vendeur, à défaut d’acceptation expresse de sa part, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

 

Article 2 – Produits

2.1 Offre Produits

Les CGV régissent exclusivement la vente des Produits référencés et accessibles sur le Site.

2.2 Caractéristiques des Produits

Le Vendeur communique au Client, avant de passer commande, les caractéristiques essentielles des Produits présentés sur le Site.

Représentation des Produits : Les photographies illustrant les Produits sur le Site et sur tout autre support reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, elles ne constituent qu’une suggestion de présentation s’agissant de produit frais soumis à dessication, décoloration naturelle et ne saurait garantir l’absence totale de disproportion entre le Produit présenté et la réalité (notamment, pour Internet, du fait de variations possibles de perception en fonction de l’ordinateur, du navigateur et de l’écran de l’utilisateur). En outre, si des erreurs s’y sont introduites, la responsabilité du Vendeur ne saurait en aucun cas être retenue.

2.3 Disponibilité des Produits

Les Produits sont disponibles aux prix ainsi qu’aux conditions indiquées tant qu’ils sont visibles sur le Site et qu’aucune indication contraire ne figure sur le Site.

Lorsqu’un Produit devient indisponible, il est indiqué comme tel sur le Site.

Un Produit peut devenir indisponible entre le moment où le Client l’ajoute à son panier et celui où ce dernier valide sa commande.

En dépit de la vigilance du Vendeur, si un Produit commandé venait à être indisponible, le Client en sera informé dans les meilleurs délais par le Vendeur. Le Client disposera alors de la faculté d’annuler la vente du Produit concerné et obtiendra, dans ce cas, le remboursement du prix de ce Produit.

2.4 Limitation et restriction vente

Le Vendeur limite quantitativement la vente de certains Produits ou de Produits en production limitée afin de satisfaire le plus grand nombre.

Les Produits vendus sur le Site sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être revendus.

Toute commande présentant un caractère anormal pourra être annulée par le Vendeur.

 

Article 3 – Prix

3.1 Généralités

Les Produits sont vendus aux prix en vigueur figurant sur le Site lors de la validation de la commande par le Client. Sous réserve des développements précisés aux articles 3.2 et 3.3 relatifs aux Produits à poids variables et aux Produits faisant l’objet de promotions, les prix sont fermes et définitifs.

Tous les prix présentés sur le Site sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC).

Les Produits vendus sur d’autres supports de vente tels les marchés de plein vent et boutiques, peuvent présenter des différences de prix par rapport au Site www.kaysersudjuk.fr et ne peuvent donner lieu à contestation.

Les prix comprennent les frais d’emballages.

Les prix ne comprennent pas les frais de transport et de livraison, lesquels sont facturés en supplément du prix des Produits.

Les frais afférents à la livraison des Produits dépendent du mode de livraison choisi par le Client et sont indiqués dans la page livraison.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis l’offre. En conséquence, les Produits de l’offre sont disponibles tant qu’ils figurent sur le site et dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité ou non d’un Produit ainsi que le délai de livraison est indiquée au Client lors de la confirmation de commande et lui est confirmée par email dans les 48 heures. En cas d’indisponibilité confirmée dans l’accusé de réception de commande, le Client pourra alors demander, dans les 72 heures, soit l’annulation de son bon de commande contre remboursement, soit la substitution avec un autre Produit disponible sur le site. Au-delà de ce délai la commande sera automatiquement annulée et les sommes payées par le Client lui seront remboursées.

En dépit de tous les efforts du Vendeur, un petit nombre de Produits présents dans le catalogue peuvent afficher une erreur sur le prix. Le Vendeur vérifiera le prix au moment du traitement de la commande et avant tout paiement. S’il s’avérait que le Vendeur a fait une erreur sur l’affichage du prix, et que le prix réel est supérieur au prix affiché sur le Site, il pourra contacter le Client pour lui demander s’il souhaite acheter le Produit à son prix réel ou s’il préfère annuler sa commande. Si le prix réel est inférieur au prix affiché, le Vendeur facturera le montant le plus bas et enverra le Produit au Client.

3.2 Produits vendus au poids

Les Produits à la découpe, leur poids est susceptible de varier selon la découpe dans une fourchette de +/- 5 % par rapport au poids indiqué sur le descriptif du Produit.
Les Produits sont soumis à dessiccation en conséquence le poids peut varier dans une fourchette de +/- 10% en fonction du temps passé entre la préparation et la livraison de celui-ci.
En conséquence, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans cette fourchette de +/- 15 %.

3.3 Produits en promotion

Dans l’hypothèse où le Vendeur affecterait une promotion à l’un ou plusieurs des Produits affichés sur le Site, le Client ne pourra bénéficier de ladite promotion qu’à condition de valider sa commande durant la période de validité de l’offre.

Toute manœuvre répétée ou non du Client ayant pour but de bénéficier à tort d’une remise promotionnelle (code promo, bon de réduction etc.), telle que des annulations partielles de commande en vue de conserver indument une remise promotionnelle, sera considérée comme frauduleuse.

A ce titre, le Vendeur se réserve le droit de ne pas valider la commande, d’en suspendre l’exécution ou encore de suspendre ou fermer le compte client conformément à l’article 4.2, faisant perdre définitivement au Client le bénéfice de la réduction promotionnelle associée (immédiate ou différée).

 

Article 4 – Ouverture et fermeture de compte

4.1 Ouverture de compte

Préalablement à la première passation de commande sur le Site, le Client doit procéder à l’ouverture d’un compte client en remplissant les informations suivantes, demandées au moment de l’ouverture du compte et strictement nécessaires au traitement de sa commande :

– Adresse mail* et mot de passe*.

Puis sur la page de paiement :

– nom*, prénom*,

– société,

– adresse*, complément d’adresse, code postal*, ville*, pays*,

– téléphone*,

– adresse mail*,

Seules les informations accompagnées d’un astérisque doivent obligatoirement être renseignées par le Client. Ces éléments sont confidentiels.

A la suite de l’ouverture par le Client d’un compte, celui-ci pourra s’identifier sur le Site en remplissant son adresse mail ou son identifiant ainsi que son mot de passe dans la rubrique « Mon compte » du Site.

4.2 Fermeture de compte

Si le Client souhaite fermer son compte, il devra adresser une demande écrite ou mail au service client du Vendeur, dont les coordonnées figurent à l’article 14.

La fermeture du compte sera réalisée par le Vendeur dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception par le service client de la demande écrite du Client.

En outre, le Vendeur se réserve le droit de procéder à la fermeture du compte client en cas de non-respect par celui-ci des CGV.

En cas d’activité anormale d’un Client sur le Site constatée par le Vendeur sur la base d’indices graves et concordants qui feraient peser un soupçon de fraude sur ledit Client, le Vendeur se réserve le droit de procéder à la fermeture du compte client concerné.

Dans ces hypothèses, le Client recevra un email d’information de la part du Vendeur l’informant de la fermeture de son compte client.

 

Article 5 – Commandes

5.1 Étapes de commande

Après avoir ouvert un compte dans les conditions précisées à l’article 4, le Client pourra passer une commande sur le Site à partir du catalogue en ligne en respectant les étapes suivantes :

Etape n°1 – Sélection du Produit

Parmi les Produits proposés à la vente sur le Site, le Client sélectionne le(s) Produit(s) qu’il envisage de commander en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier », en ayant au préalable choisi la quantité dans la case prévue à cet effet.

De cette façon, le(s) Produit(s) sélectionné(s) sera(ont) ajouté(s) au panier du Client.

Etape n°2 – Validation du panier

Le Client doit ensuite cliquer sur l’icône représentée par un panier puis sur le bouton « Voir le panier » afin d’accéder au récapitulatif du ou des Produit(s) qu’il a ajouté(s) dans son panier.

A cette étape, il aura la possibilité de faire estimer les frais de livraison en renseignant son code postal et sa ville.

Il doit alors vérifier que les prix, volumes et quantités de Produits apparaissant dans le récapitulatif correspondent effectivement à sa volonté d’achat. Lors de cette étape, il est rappelé au Client que le prix indiqué est estimatif pour les Produits vendus au poids.

Le Client clique ensuite sur le bouton « Valider la commande ».

Etape n°3 – Identification du Client

S’il ne l’a pas déjà fait, le Client doit s’identifier afin de poursuivre la passation de commande.

Afin de s’identifier, le Client doit ouvrir un compte sur le Site dans les conditions décrites à l’article 4 des CGV ou, s’il en possède déjà un, renseigner son adresse mail ou son identifiant ainsi que son mot de passe.

Lors de sa première commande le Client remplit son adresse de livraison. Cette adresse sera conservée dans le carnet d’adresses de son espace client et sera choisie automatiquement lors de futures commandes.

Si pour de futures commandes le Client veut changer d’adresse de livraison il a la possibilité de choisir entre les adresses de son carnet d’adresses ou de renseigner une adresse différente lors du paiement de cette commande.

Etape n°4 – Récapitulatif de la commande

Un récapitulatif de la commande du Client est affiché. Celui-ci précise les Produits sélectionnés par le Client ainsi que le sous-total de sa commande.

Etape n°5 – Choix du mode de livraison

Le Client choisit, au moment de sa commande, le mode de livraison avec lequel il souhaite que sa commande soit livrée.

Les prix relatifs à ces différents modes de livraison, précisés dans la page livraison, sont affichés sur le Site lors de cette étape.

Etape n°6 – Validation et paiement de la commande

Pour que la commande soit validée, le Client devra prendre connaissance et accepter, en cliquant à l’endroit indiqué sur le Site, les présentes CGV.

Le Client sélectionne le mode de paiement qu’il souhaite.

Le Client clique sur l’icône « Commander et Payer » pour valider sa commande et procéder au paiement dans les conditions définies à l’article 7.

En cliquant sur ce bouton, le Client reconnait et accepte que toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits proposés sur le Site.

Etape n°7 – Confirmation de commande

Une page de confirmation de commande s’affiche avec un récapitulatif des Produits commandés, le mode de livraison choisi, le mode de paiement utilisé ainsi que le total des sommes versées par le Client.

La commande du Client est également confirmée sans délai par le Vendeur au moyen d’un courrier électronique récapitulant le contenu de la commande et rappelant au Client l’adresse de livraison choisie.

Etape n°8 – Modification de commande

Toute commande non préparée pourra être modifiée sur demande écrite du Client en adressant un mail depuis le formulaire présent dans son espace client.

5.2 Réserves sur commande

Le Vendeur se réserve le droit de ne pas accepter une commande ou de ne pas valider la commande et/ou de suspendre l’exécution de la commande, et ce, même après l’envoi de l’email de confirmation pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

– il y aurait défaut de paiement, paiement partiel ou retard de paiement.
– la commande ne serait pas conforme aux CGV ;
– les quantités de Produits commandées ne correspondraient pas à un usage normal d’un Client agissant en tant que consommateur  ;
– l’une des précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance ;
– un litige relatif au paiement d’une des précédentes commandes serait en cours de traitement ;
– plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur la commande ;
– un même instrument de paiement serait utilisé massivement et simultanément par plusieurs Clients et susceptible d’entrainer un dysfonctionnement du site.

 

Article 6 – Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

 

Article 7 – Conditions de paiement

Toutes les commandes sont payables en euros.

Le Client reconnaît et accepte que toute commande passée sur le Site impose une obligation de paiement à sa charge.

Le paiement par carte bancaire se passe sur les serveurs sécurisés de la banque du Vendeur. Le Client rempli les renseignements de sa carte puis valide le paiement. Sa banque pourra alors lui demander une confirmation d’identité appelée « 3D Secure ». Après cette étape le paiement est terminé.

 

Article 8 – Livraisons

8.1 Conditions et tarifs de livraison

Les conditions et tarifs de livraison du Vendeur sont précisés sur la page livraison du Site accessible en bas de chaque page du Site.

Une estimation du tarif de la livraison est disponible depuis le panier après renseignement de l’adresse du Client.

8.2 Lieu de livraison

Les Produits sont livrés en France métropolitaine à l’exception de la Corse, à l’adresse renseignée par le Client au moment de la passation de sa commande sur le Site.

A cet égard, le Client reconnait et accepte qu’il lui appartient de sélectionner l’adresse de livraison dans lequel il souhaite que sa commande soit livrée. La responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’information erronée et/ou incomplète relative à l’adresse de livraison.

En cas d’adresse incomplète ou erronée, le colis sera retourné au Vendeur et la commande sera remboursée après déduction des frais de livraison et de retour.

8.3 Délais de livraison et de réception de la commande

Les délais de livraison sont précisés lors de la passation de la commande sur la page de paiement du Site

Compte tenu de la nature périssable des Produits proposés à la vente par le Vendeur, le Client reconnaît et accepte qu’il doit réceptionner les Produits qu’il a commandés, dans le délai de deux (2) jours à compter de la réception de l’avis de mise à disposition adressé par le Vendeur dès livraison des Produits.

Dans l’hypothèse où le Client ne respecterait pas le délai de deux (2) jours précités, le Vendeur se réserve le droit de résoudre la vente sans mise en demeure préalable. Dans une telle hypothèse, le Client reconnaît et accepte que, compte tenu du caractère périssable des Produits et des frais de préparation de ceux-ci, le Vendeur conservera la totalité des sommes versées lors de la vente.

8.4 Réception

Lors de la réception de sa commande, le Client doit vérifier l’état des Produits livrés et signaler toute non-conformité sur le bon de livraison ou refuser la livraison.

Dans l’hypothèse où celui-ci constaterait après acceptation du colis, qu’un ou plusieurs Produits sont manquants et/ou abîmés, celui-ci est tenu de le signaler avec preuves vidéo, compte tenu de la nature périssable des Produits, au service client du Vendeur, figurant à l’article 14 des CGV, dans un délai maximum de 24 heures à compter de la date de la réception.

Le Vendeur procèdera, au remboursement des sommes engagées par celui-ci, pour les Produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le Client.

A défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Ces conditions s’appliquent exclusivement à la livraison par Chronofresh.

Le Vendeur se décharge de toutes responsabilités si le Client choisi un autre mode de livraison. Aucune réclamation ou litige ne sera reçu.

 

Article 9 – Suivi de la commande

Le Client sera informé par mail du traitement de sa commande.

Un premier mail est envoyé automatiquement dès réception de la commande.

Un second mail lui sera adressé lorsque sa commande aura été préparée et expédiée, ce mail contient la facture de la commande ainsi qu’un numéro de suivi lui permettant de suivre la livraison du colis.

En tout état de cause, si le Client souhaite obtenir des informations supplémentaires quant au suivi de sa commande, il peut contacter le service client du Vendeur, figurant à l’article 14 des CGV.

 

Article 10 – Transfert de propriété – Transfert des risques

Le transfert de propriété des Produits commandés au profit du Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier et expédition des Produits par le Vendeur.

A partir de l’expédition, les Produits sont sous la responsabilité du Transporteur qui assume les risques de pertes et de détérioration.

Dès réception des Produits, le Client assume pleinement les risques de perte et de détérioration des Produits commandés.

 

Article 11 – Droit de rétractation

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

En conséquence, compte tenu de l’offre Produits du Site, le Client reconnait et accepte qu’il ne peut pas bénéficier d’un droit de rétractation lors de la commande des Produits proposés sur le Site.

 

Article 12 – Réclamations et litiges

Pour toute réclamation ou litige, le Client doit transmettre au service client du Vendeur, figurant à l’article 14 des CGV, ses coordonnées, les références du ou des Produit(s) concerné(s) ainsi que tout élément en sa possession permettant de justifier sa réclamation et la preuve de son achat. Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de lui transmettre les vidéos et explications nécessaires afin d’accélérer le traitement de la réclamation.

Le Produit devra être retourné à ses frais dans son état d’origine et, dans la mesure du possible, dans son emballage d’origine.

 

Article 13 – Responsabilité

Il est précisé que les photographies et/ou visuels et/ou illustrations accompagnant les Produits sur le Site peuvent comporter des variations de présentation par rapport aux Produits livrés sans que cela ne puisse engager la responsabilité du Vendeur. Afin de connaître les caractéristiques précises des Produits proposés à la vente, le Client est invité à se reporter à leurs descriptifs, qui figurent sur le Site.

Le Client est seul responsable du choix des Produits, de leur conservation et de leur utilisation.

Le Vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de faute du Client, pour une raison fortuite ou en cas de force majeure, telle que reconnue par la jurisprudence.

 

Article 14 – Service client

Le Client est invité à contacter, pour toute réclamation, demande d’information ou question relative à une commande, le service client du Vendeur :

• Par mail depuis le formulaire disponible dans son espace client.

 

Article 15 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site et les CGV sont et restent la propriété du Vendeur.

Toute utilisation et reproduction totale ou partielle de ce contenu sont strictement interdites.

En particulier, les signes distinctifs, marques et visuels des Produits apparaissant sur le Site sont protégés et ne peuvent être reproduits, totalement ou partiellement, sans autorisation préalable et par écrit du Vendeur.